Le syndicat

Nos instances

président
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Le Président représente l’organe exécutif du syndicat, et à ce titre, assume différents rôles déterminés par le code général des collectivités territoriales. Il est ainsi en charge de la préparation et de l’exécution des délibérations du syndicat ainsi que du budget. Il est responsable du personnel qu’il nomme. Il peut déléguer, sous sa surveillance et sa responsabilité, l’exercice d’une partie de ses compétences aux vice-présidents.

bureau
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Le Bureau est constitué de 15 membres dont :
• 8 membres représentant le Département de la Charente,
• 4 membres représentant le collège Eau potable,
• 1 membre représentant le collège Assainissement collectif,
• 1 membre représentant le collège Assainissement non collectif,
• 1 membre représentant le collège Milieux aquatiques.
Le Bureau élit le Président et 4 vices-présidents en son sein, de telle sorte que chaque collège soit représenté. Il prépare les travaux des collèges et du Comité Syndical. Il prend les décisions pour lesquelles il a reçu délégation du Comité Syndical. Lors de chaque Comité Syndical, le Président rend compte des attributions exercées par délégation.

comité syndical
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Le syndicat est administré par un Comité Syndical composé de l’ensemble des collectivités membres. Chaque membre du syndicat désigne un délégué titulaire et un délégué suppléant pour siéger au sein du Comité Syndical. Ils sont élus pour la durée de leur mandat (6 ans). Chaque délégué dispose d’une voix par domaine de compétence exercé par sa collectivité : 1 délégué dispose ainsi d’une à quatre voix au maximum. Le Comité Syndical prend l’ensemble des décisions concernant le syndicat, à l’exception de celles qu’il a délégué, par délibération au Bureau.

collèges
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Les délégués sont regroupés dans quatre collèges techniques distincts correspondant aux différents domaines de compétences (Eau potable, Assainissement collectif, Assainissement non collectif, Milieux aquatiques) et les représentants du Département au nombre de 10, dans un collège du Département. Ces collèges ont pour but de permettre des échanges entre les membres exerçant une même compétence et de leur apporter des informations techniques ciblées sur leurs préoccupations spécifiques.